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Le temps en droit administratif

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Le 14e colloque annuel de l'Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA) s'est tenu en juin 2021 à la Faculté de droit et science politique d'Aix-en-Provence (Aix-Marseille Université). Quinze ans après sa fondation et après une parenthèse inhabituelle due à la crise sanitaire, l'AFDA avait choisi d'inviter la communauté des administrativistes à se pencher sur les rapports contemporains de leur discipline avec le temps. Introduite par une cartographie des concepts juridiques liés au temps, cette réflexion s'est organisée autour de trois dimensions temporelles particulièrement significatives pour l'appréhension des évolutions actuelles du droit administratif : le temps court, le temps élastique et le temps long. D'abord, le temps court, où le droit doit favoriser la rapidité de l'action, avec le raccourcissement des prescriptions, l'accélération du rythme de l'instruction contentieuse et le développement du délai raisonnable. Ensuite, le temps élastique, lorsqu'il s'agit de trouver le bon tempo : ont ici été explorées les temporalités des finances publiques, des emplois publics, de la décision administrative ou encore de la régulation. Enfin, le temps long, dont les difficultés d'appréhension juridique ont été explorées à travers les prismes du préjudice mémoriel, du long terme en droit de l'environnement et de l'imprescriptibilité. L'ouvrage s'ouvre sur un hommage à Jacques Moreau, en témoignage de la reconnaissance de l'AFDA envers ce grand juriste, qui fut un fidèle soutien de l'association dès sa création.


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Le temps et le droit
Author:
ISBN: 9782247138586 2247138586 Year: 2014 Publisher: Parijs Dalloz

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La 4e de couverture indique : "Les contributions présentées à l'Université de Bourgogne, le 22 novembre 2013, éclairent d'un jour nouveau les relations dialectiques entre temps et droit. Les parties cherchent à abréger le temps grâce à l'arbitrage voire à en suspendre le vol par des prévisions contractuelles sophistiquées; quant au droit international privé, il est largement façonné par le temps et pas seulement par l'espace. Cette XVIIIe Journée nationale de l'Association Henri Capitant aura permis de mettre en lumière l'existence d'un temps proprement juridique: le droit obéit en effet à un tempo qui n'est pas celui du temps chronologique. Et les mesures juridiques du temps - dont dépendent ses fonctions consolidatrices, créatrices ou encore destructrices - sont elles-mêmes profondément originales : le droit ne fige que les instants qu'il estime pertinents, découpant les durées selon son bon vouloir et combattant souvent la perpétuité."


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Lenteur et droit
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782849346471 Year: 2022 Publisher: Paris : Mare & Martin,

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Dans une société de l’immédiateté, la lenteur fait figure de concept dépassé, voire de limite à la réussite. La rapidité paraît être, a contrario, la solution à tous les maux. Le fait que la lenteur de la justice soit souvent dénoncée atteste de cet a priori négatif. Les situations d’urgence, dont le droit se saisit, excluent aussi toutes formes de lenteur. Pourtant, prendre le temps de comprendre, d’analyser, de concevoir des normes, d’ancrer des principes et de trouver des solutions juridiques appropriées, suppose du temps : temps du recul et de la maturation que le droit envisage également. Associer le droit à la lenteur est ainsi l’occasion de s’intéresser à la complexité de leurs interactions, à leurs effets tant positifs que négatifs pour contribuer à une réflexion plus large des rapports du droit au temps.


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L'urgence et les principes classiques du droit civil -
Author:
Year: 1968 Volume: 87 Publisher: Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence,

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L'esprit du temps : l'accélération dans l'institution judiciaire en France et en Belgique

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Le temps et le droit : actes du 4e Congrès international de l'Association internationale de méthodologie juridique
Authors: --- ---
ISBN: 2894511213 9782894511213 Year: 1996 Publisher: Cowansville : Éditions Yvon Blais,

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The temporal scope of investment protection treaties
Author:
ISBN: 9781905221332 1905221339 Year: 2009 Publisher: London : Wildy & Sons Ltd,

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Guide pratique des délais en droit judiciaire
Author:
ISBN: 9789046542415 9046542416 Year: 2015 Publisher: Waterloo Wolters Kluwer

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Cet ouvrage traite tous les délais qui interpellent le justiciable et le praticien, en les présentant suivant un ordre alphabétique par mots clés. Il présente un aperçu transversal, avec le délai, le point de départ, la sanction en cas de non respect, les références légales ainsi qu'un commentaire de jurisprudence, voire une question préjudicielle posée à la Cour Constitutionnelle.Le « Guide pratique des délais en droit judiciaire « suit le trajet d'une procédure judiciaire. Il aborde le droit judiciaire, pénal, le droit économique, fiscal, européen ainsi que le Conseil d'Etat.Ce livre est rédigé de manière concise, dans un langage abordable, qui permet d'éviter des recherches fastidieuses qui se révèlent souvent vaines.


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Imprescriptibilité, contrôle et responsabilité
Authors: --- --- ---
ISBN: 9783725586684 3725586683 Year: 2018 Publisher: Zurich - Bâle - Genève Schulthess Média Juridiques SA

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Le présent ouvrage présente les Actes de la quatorzième Journée du droit de la propriété, qui s'est tenue à Genève au mois de mai 2016 et qui a été consacrée aux effets du droit de propriété immobilière dans le temps. Le thème est traité sous différents aspects par des spécialistes du sujet, à savoir : La perpétuité de la propriété face à la prescription, Monsieur Denis Piotet, professeur à l'Université de Lausanne ; Les gages immobiliers dans la durée, Monsieur Bénédict Foëx, professeur à l'Université de Genève ; L'écoulement du temps dans la propriété par étages, Monsieur Amédéo Wermelinger, avocat à Baldegg et professeur titulaire à l'Université de Fribourg ; La surveillance et le contrôle des loyers dans le temps, Monsieur Daniel Kinzer, avocat à Genève ; La responsabilité du propriétaire d'immeuble dans le temps, Monsieur Nicolas Kuonen, avocat à Genève, chargé de cours à l'Université de Fribourg. Les Journées du droit de la propriété sont organisées par la Chambre genevoise immobilière, la Faculté de droit de l'Université de Genève et l'Institut d'études immobilières.


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Le temps, la justice et le droit : actes du colloque organisé à Limoges les 20 et 21 novembre 2003, en hommage au doyen Jean Carbonnier
Authors: --- --- ---
ISBN: 2842873300 9782842873301 Year: 2004 Publisher: Limoges : PULIM,

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